Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXTILOIL
FUCHS W INDUSTRIE SASU – Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96624424
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque TEXTILOIL

Déposée le 7 mai 1996 par FUCHS W INDUSTRIE– à associé uniqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTILOIL »

Le déposant est FUCHS W INDUSTRIE– à associé uniqueTODO domicilié(e) 81 RUE DE L'INDUSTRIE,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2312013) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 032 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2312013) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXTILOIL est expirée depuis le 7 mai 2016.

FUCHS W INDUSTRIE– à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : ELASTONET


FUCHS W INDUSTRIE SASU – Société par Actions Simplifiée à associé unique - 81 RUE DE L'INDUSTRIE,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2312013) - 92500 - France - SIREN 451032452


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2312013) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°436580 - Publication au BOPI 2006-03-20

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312013 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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